Mentions
légales

Le site Alphamosa

Identification de l’éditeur

Dénomination sociale : SAS Alpha-Mosa
Forme juridique : SAS
Adresse du siège social : 109 Avenue Jean Monnet 51430 Bezannes
Capital social : 100 000 €
Numéro SIREN : 338 213 200
Email : info@alphamosa.fr
Téléphone : +33 (0)3 26 48 17 56
N° TVA intra : FR18338213200
Code APE : 6201Z

Directeur de la publication
Erwan Guehenneux

Prestataire d’hébergement
Le site Alphamosa est hébergé par la SAS Alpha-Mosa.
Adresse : 109 Avenue Jean Monnet 51430 Bezannes
Téléphone : +33 (0)3 26 48 17 56

Traitement des données à caractère personnel
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, il vous suffit d’envoyer un courrier par voie électronique ou postale mentionnée ci-dessus en justifiant de votre identité.
Pour plus de détails : Consulter la page de politique de confidentialité.

Responsabilité
Alphamosa ne saurait être tenu pour responsable des erreurs matérielles qui se seraient glissées dans les documents présents sur le site, malgré tout le soin apporté à leur publication.
Alphamosa ne saurait non plus être tenu pour responsable des informations, propos et opinions émises sur les sites vers lesquels il pointe par des liens hypertexte et dont il n’a pas la maîtrise éditoriale.
Alphamosa ne peut pas plus être tenu pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l’Internet ou aux incompatibilités dues au Navigateur de l’Utilisateur.

Crédits
Certaines illustrations utilisées pour ce site proviennent de la bibliothèque pixabay.com et/ou freepix.com

Droits d’auteur et propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de Alphamosa. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que Alphamosa en soit le titulaire, soit qu’il soit autorisé à les reproduire et les représenter.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

Dernière mise à jour : 13 mars 2023